Déposée le 25 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bâtisseurs Bourguignons
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « la maison passion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bâtisseurs Bourguignons domicilié(e) 3 avenue Gal Touzet du Vigier - 21121 - Ahuy - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 052 032 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bâtisseurs Bourguignons, Mme. Michèle Préau domicilié(e) 3 avenue Gal Touzet du Vigier - 21121 - Ahuy - France.
La marque la maison passion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bâtisseurs Bourguignons, SAS - 3 avenue Gal Touzet du Vigier - 21121 - Ahuy - France - SIREN 334052032
Bâtisseurs Bourguignons, Mme. Michèle Préau - 3 avenue Gal Touzet du Vigier - 21121 - Ahuy - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
